7:42 - Mardi janvier 23, 2018

Propriété intellectuelle des oeuvres culturelles

La propriété intellectuelle est la reconnaissance de la création d’une oeuvre par son auteur ou d’une invention par son inventeur, le principe semble logique et évident pourtant de plus en plus difficile à appliquer notamment à cause de l’explosion de la bulle internet où la propriété des oeuvres n’est pas toujours respectée, l’on parle alors de piratage.

Toute oeuvre quand elle fait l’objet d’un commerce est soumise à une répartition des bénéfices qu’elle génère, notamment en rétribuant son créateur. Avec internet et le piratage, c’est la création qui se voit menacée et le travail des créateurs qui n’est pas rémunéré. L’on ne saurait accepter d’aller travailler tous les jours et de ne pas recevoir de salaire en fin de mois. C’est un peu la même pour les créateurs dont les oeuvres sont téléchargées illégalement ou font l’objet de commerces parallèles bien évidemment illégaux.

.

Droits d’auteurs 

Tout l’intérêt de la propriété intellectuelle, c’est de garantir les droits des auteurs et de protéger le travail et l’oeuvre de l’auteur. On a donc établi la protection de la propriété intellectuelles dans le cadre des oeuvres culturelles.

.

Pour ces oeuvres artistiques, musicales théâtrales, cinématographiques ou encore littéraires, il existe les droits d’auteur. Ces droits garantissent à l’auteur la pleine paternité de l’oeuvre Il en découle des rémunérations au titre d’auteur. En cas de vol ou de plagiat, l’auteur aurait la faculté de faire valoir ses droits et demander à être indemnisé.

Par exemple, la reprise d’une oeuvre musicale impliquera forcément le paiement de droits d’auteur permettant dès lors d’exploiter légalement l’oeuvre. Pareillement, l’auteur touchera des droits sur les bénéfices générés au titre de ces mêmes droits.

Des organismes comme la SACEM sont spécialisés dans le dépôt et la protection des oeuvres, mais pour les personnes qui ne seraient pas sociétaires de le SACEM, il existe d’autres moyens de protéger ces oeuvres comme l’envoi en recommandé à soi-même de l’oeuvre, le cachet de la poste faisant foi. Pareillement, le dépôt près d’un huissier des oeuvres permettra également une protection efficace de par la légalité des actes délivrés par ce dernier.

Toutefois ce n’est que par l’adhésion à la SACEM que vous serez alors considéré comme ayant-droit sur les revenus des oeuvres culturelles dont vous êtes l’auteur. Sachez que les professionnels sont généralement affiliés à ces organismes de droit.

 


A lire aussi :

Filed in: L'individu

Comments are closed.